CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

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A. INFORMATIONS LÉGALES

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  • N° de TVA : FR 43790930218
  • Directeur de publication : Olivier BERTAUD
  • Contact de la publication : contact@oligogum.com
  • Hébergeur : https://www.gandi.net

 

B. ACCESSIBILITÉ

Le site https://www.oligogum.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure ou de tout évènement indépendant de notre contrôle.

 

 

C. PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

OLIGOGUM est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les contenus accessibles sur https://www.oligogum.com. Vous pouvez visionner et/ou imprimer des pages pour votre usage personnel, soumis aux restrictions énumérées dans ces Conditions d’Utilisation. Mais vous ne devez pas :
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D. COMMENTAIRES D’UTILISATEURS

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• Les Commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des entreprises ou des coutumes, ni pour présenter des activités commerciales ou des activités illégales.
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E. AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ

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F. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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G. MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

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H. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

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Ces Conditions Générales d’Utilisation, leur objet et leur constitution (ainsi que tout litige ou réclamation non contractuels) seront régis par le droit français.
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